Dernière mise à jour : 22 octobre 2020

Conformité avec les lois et règlements

www.cardiocases.com est produit à Bordeaux, en France et est compatible avec les français et le droit international. Il est la propriété de la Sté Stimuprat Editions.

Lorsque vous utilisez www.cardiocases.com, vous êtes tenus de respecter toutes les dispositions juridiques et les règlements en vigueur et notamment :

Droit d'auteur applicable et règlement de la propriété industrielle dans les créations multimédias, logiciels, textes, articles, photos, des marques déposées, bases de données et des images de toutes sortes.

Le nom et la marque de commerce « stimuprat » et  « www.cardiocases.com » ont été enregistré en vertu de la loi française et sont protégés à l'échelle internationale. Si vous souhaitez utiliser notre nom de domaine « www.cardiocases.com » ou le nom commercial et marque vous devriez obtenir tout d'abord notre préalable d'autorisation.

Tout lien vers notre Site nécessite notre autorisation préalable.

La Sté Stimuprat Editions est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle ou industrielle portant sur le contenu de « www.cardiocases.com ».

En particulier, les illustrations sont originaux et les vidéos ont été enregistrées spécialement pour utilisation sur « www.cardiocases.com ». Les droits sur les textes écrits par des auteurs ont aussi été cède à Stimuprat Editions. Si vous utilisez toute information sur « www.cardiocases.com », vous devez obtenir notre autorisation écrite préalable avant toute distribution de celui-ci.

À cette fin, vous rappelle que toutes indications relatives à l'existence de droits ne peuvent pas être supprimées, et que toute reproduction totale ou partielle sans autorisation constitue une violation.

En outre, il vous est interdit de toute extraction qualitative ou quantitative importante de « www.cardiocases.com »  bases de données, ou d'utiliser les bases de données dans un contexte anormal.

Utilisation du Forum de tracés

L'utilisation du Forum de Tracés doit obéir strictement aux règles suivantes :

• Les tracés doivent être impérativement anonymisés avant d'être postés. Aucune information ne doit permettre l'identification des patients
• les tracés et les commentaires postés sont uniquement à visée d'enseignement et les informations contenues ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation médicale.
• L'utilisateur ne doit pas mettre en œuvre les informations disponibles sur www.cardiocases.com pour la formulation d'un diagnostic.
• Les avis et les commentaires n'engagent que leurs auteurs et non www.cardiocases.com.
• l'utilisation du Forum par un membre de www.cardiocases.com requiert l'acceptation de ces conditions d'utilisation.

Règlement sur le traitement automatisé des données à caractère personnel

• Règlement politiques publiques, telles que celles relatives à tout contenu pornographique, raciste ou illicite qui peut être nuisible à un autre utilisateur d'Internet ou peut porter atteinte à l'image de marque de www.cardiocases.com, au moyen de messages provocateurs, textes ou images.
• Les règlements relatifs à la vie privée des individus, si les internautes connectés à « www.cardiocases.com »  ou de tierces parties

Sur cette base, vous vous engagez ne pas à envoyer, via les services interactifs offerts pour vous, tous les messages de l'insulter, caractère offensant, dénigrantes ou dégradant ou des messages qui ne sont pas liés aux questions soulevées.

Règlements relatifs aux droits de la presse

Sur cette base vous vous abstenez de toute diffamation ou injures contre les utilisateurs d'Internet en ligne ou de tiers.

Règlement sur la fraude informatique

Sur cette base vous vous abstenez de tout piratage d'un système de traitement automatisé de données ou de toute modification partielle ou totale des éléments qui y sont. Par les présentes, vous êtes informé que toute personne commettre de tels actes peut-être être poursuivi.

Plus précisément, dans le cadre des services interactifs, Stimuprat se réserve le droit de supprimer le contenu de quelque nature que ce soit, immédiatement et sans avis préalable, et notamment tout message, photographie ou graphique qui peut violer les lois et règlements et notamment les règlements mentionnés ci-dessus.

Articles

Règlement sur la propriété intellectuelle sous réserve des dispositions de l'article l. 122-5. 2 et 3 a) permettent seulement les copies ou reproductions strictement réservées à usage privé mais pas destinées à une utilisation collective, les analyses et les courtes citations utilisées comme exemples et illustrations et état que toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable de l'auteur et associés constitue une violation (article l. 122-4). Cette représentation ou reproduction par quelque moyen que ce soit, constituerait une violation des articles l. 335-2 et celles qui suivent dans le Règlement sur la propriété intellectuelle